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Marques déposées par monsieur Herz (Ernest
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STOP FUMEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP FUMEE
M. Herz (Ernest), LES OLIVADES , 8, avenue des Pléiades, Le Connet (Alpes-Maritimes).

Numéro de dépôt :
9039
Date de dépôt :
06/04/1976
Lieu de dépôt :
Dijon

Présentation de la marque STOP FUMEE

Déposée le 6 avril 1976 par monsieur Herz (Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dijon), la marque française « STOP FUMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Herz (Ernest - France.

La marque STOP FUMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque STOP FUMEE est expirée depuis le 6 avril 1986.

Herz (Ernest a également déposé les autres marques suivantes : COLLE DE REPRISE H


M. Herz (Ernest), LES OLIVADES , 8, avenue des Pléiades, Le Connet (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut;trempes et préparations chimiques pour la soudure;substances adhésives destinées à l'industrie;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et méches.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.