Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERBATHERM
HERY Gérard Julien

Numéro de dépôt :
92442843
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2002

Présentation de la marque TERBATHERM

Déposée le 19 novembre 1992 par HERY Gérard Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERBATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est HERY Gérard Julien, domicilié(e) 24, rue de Prague, 93160 NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard HERY - France.

La marque TERBATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERBATHERM est expirée depuis le 19 novembre 2002.


HERY Gérard Julien - 24, rue de Prague, 93160 NOISY LE GRAND - France


Gérard HERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

- un réseau de tubes en matière plastique spéciale inclus dans la sous-couche de courts de tennis extérieurs.Partie d'installation d'une chaudière classique (électricité, gaz ou fuel) - un ensemble de capteurs de température, d'hygrométrie et de pluviométrie permet de faire fonctionner la chaudière, ou de l'empécher de fonctionner, afin qu'elle chauffe les courts, et les empêche ainsi de geler, et les fasse sécher beaucoup plus vite que naturellement. - mise hors gel des courts extérieurs en terre battue et en "dur" (tous temps) et séchage rapide de ces courts. (absence de réfection annuelle et doublement de l'utilisation)