Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBORETUM DE PONT DE METZ
Herwig L'ECLUSE

Numéro de dépôt :
3863425
Date de dépôt :
03/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2021
ARBORETUM DE PONT DE METZ de Herwig L\'ECLUSE

Présentation de la marque ARBORETUM DE PONT DE METZ

Déposée le 3 octobre 2011 par Herwig L'ECLUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARBORETUM DE PONT DE METZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Herwig L'ECLUSE domicilié(e) 57 rue du Château - 80480 - PONT DE METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT MATHIEU, AVOCAT SEL domicilié(e) 31 rue Albéric de Calonne - 80000 - AMIENS - France.

La marque ARBORETUM DE PONT DE METZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBORETUM DE PONT DE METZ est expirée depuis le 3 octobre 2021.


Herwig L'ECLUSE - 57 rue du Château - 80480 - PONT DE METZ - France


GILBERT MATHIEU, AVOCAT SEL - 31 rue Albéric de Calonne - 80000 - AMIENS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.