Déposée le 3 novembre 2013 par madame Hervy Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Modette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est madame Hervy Sandrine domicilié(e) bat D, 25 rue Gassendi, boite 144 - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hervy Sandrine domicilié(e) bat D, 25 rue Gassendi, boite 144 - 75014 - PARIS - France.
La marque La Modette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Modette est expirée depuis le 3 novembre 2023.
Mme Hervy Sandrine - bat D, 25 rue Gassendi, boite 144 - 75014 - PARIS - France
Mme Hervy Sandrine - bat D, 25 rue Gassendi, boite 144 - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
