Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUSCO
HERVOUET TOURISME SABLAIS SAS

Numéro de dépôt :
3233294
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/06/2013
TUSCO de HERVOUET TOURISME SABLAIS

Présentation de la marque TUSCO

Déposée le 26 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET TOURISME SABLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TUSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET TOURISME SABLAIS domicilié(e) ZI LES FRUCHARDIERES, 1 RUE JEAN PERRIN, BP No 25,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 506 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GILLES HERVOUET HERVOUET TOURISME SABLAIS domicilié(e) BP No 25,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France.

La marque TUSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUSCO est expirée depuis le 26 juin 2013.


HERVOUET TOURISME SABLAIS SAS - ZI LES FRUCHARDIERES, 1 RUE JEAN PERRIN, BP No 25,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France - SIREN 322506221


MONSIEUR GILLES HERVOUET HERVOUET TOURISME SABLAIS - BP No 25,85340 OLONNE SUR MER - 85340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Transport de voyageurs en autocars, transport urbain.