Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HCL HERVOUET CORPORATE LEASE
HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3882039
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
HCL HERVOUET CORPORATE LEASE de HERVOUET CORPORATE INDUSTRY

Présentation de la marque HCL HERVOUET CORPORATE LEASE

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET CORPORATE INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HCL HERVOUET CORPORATE LEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVOUET CORPORATE INDUSTRY domicilié(e) 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 092 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.

La marque HCL HERVOUET CORPORATE LEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HCL HERVOUET CORPORATE LEASE est expirée depuis le 15 décembre 2021.

HERVOUET CORPORATE INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : OUEST INDUSTRIE AUTOCARS , HERVOUET CORPORATE INDUSTRY , KING LONG FRANCE


HERVOUET CORPORATE INDUSTRY, Société par actions simplifiée - 15 rue des Grands Moulins - 85600 - SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - France - SIREN 523092633


Cabinet HARLE et PHELIP - Beaulieu Bureaux, 3 rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; autocars ; autobus ; camionnettes ; camions ; remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules ; véhicules électriques ; cycles, motocycles ; parties constitutives ou accessoires de véhicules, à savoir amortisseurs de suspension, attelages de remorques, avertisseurs sonores, capotes, ceintures de sécurité, châssis, couchettes, dispositifs anti-éblouissants, freins, garnitures intérieures [capitonnage], housses, jantes, pare-chocs, pare-buffle ; pneumatiques, porte-bagages, portes, rayons de roues, ressorts amortisseurs, roues, sièges, moteurs, vitres, volants, boîtes de vitesse, stores [pare-soleil], chaînes, carrosserie, guidons, pompes, selles, pédales, pare-brises, embrayages, enjoliveurs, jantes, essuie-glaces, essieux, filets porte-bagages, marchepieds, pare-boue, rétroviseurs, sièges de sécurité pour enfants ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement de véhicules neufs et d'occasion ; crédit ; prêt ; crédit-bail ;

Transport ; services de transport de personnes ; informations en matière de transport ; services de chauffeurs ; organisation de voyages, de circuits touristiques et d'excursions ; services d'encadrement, d'accompagnement de voyageurs ; location de véhicules, de camions, de bateaux ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services de taxis ; réservation de places de voyages (tourisme) ; location de garages ou de places de stationnement ; gestion de parc automobile (stockage).