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Marques déposées par monsieur HERVOUET BRUNO
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VELIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELIC
M. HERVOUET BRUNO
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PHILEAS

Numéro de dépôt :
3258268
Date de dépôt :
17/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2013
VELIC de HERVOUET BRUNO

Présentation de la marque VELIC

Déposée le 17 novembre 2003 par monsieur HERVOUET BRUNO et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PHILEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Les déposants sont monsieur HERVOUET BRUNO - France et AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PHILEAS domicilié(e) ZA DE SOUMARD,17450 FOURAS - 17450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO HERVOUET PHILEAS domicilié(e) ZA DE SOUMARD,17450 FOURAS - 17450 - France.

La marque VELIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELIC est expirée depuis le 17 novembre 2013.


M. HERVOUET BRUNO - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PHILEAS - ZA DE SOUMARD,17450 FOURAS - 17450 - France - SIREN 3


BRUNO HERVOUET PHILEAS - ZA DE SOUMARD,17450 FOURAS - 17450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585234 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 25 septembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°585233 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; Tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.