Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETHANYL
HERVIEU (société anonyme) 4-

Numéro de dépôt :
1650739
Date de dépôt :
18/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2011

Présentation de la marque ETHANYL

Déposée le 18 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) HERVIEU4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVIEU4 domicilié(e) 6, avenue des Petites Haies, Zone Industrielle des Petites, Haies, 94000 CRETEIL (dossier no 2189077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2189077) - France.

La marque ETHANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETHANYL est expirée depuis le 18 mars 2011.


HERVIEU (société anonyme) 4- - 6, avenue des Petites Haies, Zone Industrielle des Petites, Haies, 94000 CRETEIL (dossier no 2189077) - France - SIREN 562087825


CABINET MALEMONT - (dossier no 2189077) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189077 - Publication au BOPI 2001-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Roues et roulettes, notamment en matière plastique

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.