Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMEGA
HERVIEU (S.A.)

Numéro de dépôt :
93451454
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque OMEGA

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) HERVIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVIEU domicilié(e) 4 et 6 avenue des Petites-Haies, Zone Industrielle des Petites-Haies, 94000 CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGA est expirée depuis le 20 janvier 2003.

HERVIEU a également déposé les autres marques suivantes : IRLEN , HERVIEU , H , BAKWHEEL , REVVO , ERNYL , BAKWHEEL , REVVOTHANE , ETHANYL


HERVIEU (S.A.) - 4 et 6 avenue des Petites-Haies, Zone Industrielle des Petites-Haies, 94000 CRETEIL - France - SIREN 562087825


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Roulettes métalliques de meubles.Roues de machines.Roues de chariots de manutention manuels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.