Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHANYL
HERVIEU (S.A.)

Numéro de dépôt :
1167924
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ETHANYL

Déposée le 15 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) HERVIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETHANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HERVIEU domicilié(e) 4-6, avenue des Petites-Haies, Zone Industrielle des Petites-Haies, 94000 CRETEIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque ETHANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ETHANYL est expirée depuis le 15 avril 1991.

HERVIEU a également déposé les autres marques suivantes : IRLEN , HERVIEU , H , BAKWHEEL , REVVO , OMEGA , ERNYL , BAKWHEEL , REVVOTHANE


HERVIEU (S.A.) - 4-6, avenue des Petites-Haies, Zone Industrielle des Petites-Haies, 94000 CRETEIL. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Roues et roulettes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.