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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVIEU
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ERNYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERNYL
HERVIEU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1279544
Date de dépôt :
20/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2024

Présentation de la marque ERNYL

Déposée le 20 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HERVIEU domicilié(e) Zone Industrielle des Petites Haies, 4 et 6 avenue des Petites Haies - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 087 825 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe domicilié(e) 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque ERNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ERNYL est expirée depuis le 20 juillet 2024.

HERVIEU a également déposé les autres marques suivantes : IRLEN , HERVIEU , H , BAKWHEEL , REVVO , OMEGA , BAKWHEEL , REVVOTHANE , ETHANYL


HERVIEU, société par actions simplifiée - Zone Industrielle des Petites Haies, 4 et 6 avenue des Petites Haies - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 562087825


CABINET MALEMONT, M. PICARD Philippe - 91 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269526 - Publication au BOPI 2004-07-22

Renouvellement avec limitation le 22 juillet 2004 n°2029519 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-54

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de nature juridique n°403188 - Publication au BOPI 2004-11-29

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576921 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Inscription le 29 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724677 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-29

Outils et instruments à main.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Meubles, escabeaux à usage domestique.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.