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Marques déposées par HERVIEU Michel
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ROTASPHERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTASPHERE
HERVIEU Michel

Numéro de dépôt :
3079533
Date de dépôt :
30/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2011
ROTASPHERE de HERVIEU Michel

Présentation de la marque ROTASPHERE

Déposée le 30 janvier 2001 par HERVIEU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROTASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est HERVIEU Michel, domicilié(e) 65, Bd. Charles Péguy, 28000 CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVIEU Michel - France.

La marque ROTASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079533.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTASPHERE est expirée depuis le 30 janvier 2011.

HERVIEU Michel a également déposé les autres marques suivantes : LUXINOX , CANIPELLE


HERVIEU Michel - 65, Bd. Charles Péguy, 28000 CHARTRES - France


HERVIEU Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Roulettes pour constructions transportables de toutes natures. Quincaillerie métallique Roulements sphériques pour accouplements et organes de transmissions mécaniques. Cardans.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.