Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERS MOQUETTE
HERVI Jacqueline (épouse HOYET)

Numéro de dépôt :
1527853
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/1998
UNIVERS MOQUETTE de HERVI Jacqueline (épouse HOYET

Présentation de la marque UNIVERS MOQUETTE

Déposée le 12 février 1988 par HERVI Jacqueline (épouse HOYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVERS MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERVI Jacqueline (épouse HOYET), domicilié(e) 5 Rue du Champ marqué, 35760 ST GREGOIREagissant au nom et pour le compte de: UNIVERS MOQUETTE (S.A.R.L.),Z.A. DU PONTAY, 4, RUE D'ouessant, 35760 ST GREGOIRE (en formation) - France.

La marque UNIVERS MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS MOQUETTE est expirée depuis le 12 février 1998.


HERVI Jacqueline (épouse HOYET) - 5 Rue du Champ marqué, 35760 ST GREGOIREagissant au nom et pour le compte de: UNIVERS MOQUETTE (S.A.R.L.),Z.A. DU PONTAY, 4, RUE D'ouessant, 35760 ST GREGOIRE (en formation) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Moquette, Tapis, Revêtements de Sol, Papiers Peints, Revêtements muraux, Produits textiles, luminaires, Tables de Salon, Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.