Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DU MONDE DE PETANQUE
HERVEOU Hervé

Numéro de dépôt :
95588541
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE PETANQUE

Déposée le 15 septembre 1995 par HERVEOU Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DU MONDE DE PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est HERVEOU Hervé, domicilié(e) 66, Rue du Danemark, 72100 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVEOU Hervé - France.

La marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE PETANQUE est expirée depuis le 15 septembre 2005.

HERVEOU Hervé a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS


HERVEOU Hervé - 66, Rue du Danemark, 72100 LE MANS - France


HERVEOU Hervé - France


Inscription le 15 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°440738 - Publication au BOPI 2006-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Vêtements, chaussures, chapellerie.Tee-Shirts; Sweat-Shirts; Polos; Chemisettes; Coupes-vent; Blousons; Vestes; Bobs; Casquettes; Bandeau; Visières; Echarpes.Parapluies.Jeux, jouets, Boules de pétanque.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale.Distribution de prospectus, d'échantillons Reproduction de documents.Affiches.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Organisation de manifestations sportives de pétanque

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.