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Marques déposées par HERVÉOU Hervé
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CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS
HERVÉOU Hervé

Numéro de dépôt :
95576587
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2015

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS

Déposée le 16 juin 1995 par HERVÉOU Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est HERVÉOU Hervé domicilié(e) 67, avenue Olivier Heuzé,72000 LE MANS (dossier no 2304243) - 72000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr HERVÉOU Hervé domicilié(e) 67, avenue Olivier Heuzé,72000 LE MANS (dossier no 2304243) - 72000 - France.

La marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPIONNAT DE FRANCE DE PETANQUE TRIPLETTES-DOUBLETTES-TETE A TETE SENIORS-JEUNES-MINIMES-CADETS-JUNIORS est expirée depuis le 16 juin 2015.


HERVÉOU Hervé - 67, avenue Olivier Heuzé,72000 LE MANS (dossier no 2304243) - 72000 - France


Mr HERVÉOU Hervé - 67, avenue Olivier Heuzé,72000 LE MANS (dossier no 2304243) - 72000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 15 septembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°440738 - Publication au BOPI 2006-09-15

Renouvellement avec limitation le 2 janvier 2006 n°2304243 - Publication au BOPI 2006-01-02

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Affiches, cartes postales, clichés, photographies, stylos. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirts ; sweat-shirts ; polos ; chemisettes ; coupe-vent ; blousons ; vestes ; bobs ; casquettes ; visières ; écharpes. Organisation de manifestations sportives de pétanque. Divertissement ; activités sportives et culturelles. Sport : pétanque. Edition de livres, de revues. Production de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Organisation de manifestations sportives de pétanque.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.