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Marques déposées par monsieur Hervé
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LA PASSION DES SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PASSION DES SAVEURS
M. Hervé, Yves, Maurice NERON-BANCEL

Numéro de dépôt :
4260462
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
LA PASSION DES SAVEURS de Hervé

Présentation de la marque LA PASSION DES SAVEURS

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par monsieur Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PASSION DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Hervé domicilié(e) 24 Rue du SAINT ALEXIS - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé, Yves, Maurice NERON-BANCEL domicilié(e) 24 Rue du SAINT ALEXIS - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.

La marque LA PASSION DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.


M. Hervé, Yves, Maurice NERON-BANCEL - 24 Rue du SAINT ALEXIS - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


M. Hervé, Yves, Maurice NERON-BANCEL - 24 Rue du SAINT ALEXIS - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.