Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE
Hervé, sarl

Numéro de dépôt :
3961732
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE de Hervé

Présentation de la marque FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Hervé domicilié(e) le champ du gué - 72450 - LOMBRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 979 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé, M. HERVE FRESNAIS domicilié(e) le champ du gué - 72450 - LOMBRON - France.

La marque FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM@DOM LIVRAISON DE FROMAGES A DOMICILE est expirée depuis le 16 novembre 2022.

Hervé a également déposé les autres marques suivantes : H HERVÉ , FILLE UNIQUE , D DANHERVE , PERCUSSION , Detailing Flight Boat Business , DANHERVE , SPEED ALI , DANHERVE AU FEMININ , SIDONIK HERVE , LES CAVALLERS DE LA LICORNE


Hervé, sarl - le champ du gué - 72450 - LOMBRON - France - SIREN 531979417


Hervé, M. HERVE FRESNAIS - le champ du gué - 72450 - LOMBRON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.