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Marques déposées par Hervé ZIPFEL
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CIVIS PACIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVIS PACIS
Hervé ZIPFEL

Numéro de dépôt :
3774654
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2020
CIVIS PACIS de Hervé ZIPFEL

Présentation de la marque CIVIS PACIS

Déposée le 15 octobre 2010 par Hervé ZIPFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CIVIS PACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est Hervé ZIPFEL domicilié(e) 142 a route de Mittelhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé ZIPFEL domicilié(e) 142 a route de Mittelhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France.

La marque CIVIS PACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVIS PACIS est expirée depuis le 15 octobre 2020.


Hervé ZIPFEL - 142 a route de Mittelhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France


Hervé ZIPFEL - 142 a route de Mittelhausbergen - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Education à la citoyenneté ; conseil en matière de participation citoyenne, à savoir formation.

Services juridiques.