Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL
Monsieur Hervé Vespignani

Numéro de dépôt :
4484788
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
CEREVES CENTRES D\'ETUDES DE RECHERCHE D\'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL de Hervé Vespignani

Présentation de la marque CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par monsieur Hervé Vespignani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Hervé Vespignani domicilié(e) 14 Boulevard - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HVCV CEREVES, Monsieur Hervé Vespigniani domicilié(e) 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France.

La marque CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

Hervé Vespignani a également déposé les autres marques suivantes : NeuroEPEE.org , CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL , NeuroEPEE , EPIROUTE , NeuroCAPE , R2S2 (Repos-Recupération-Sommeil-Santé)


Monsieur Hervé Vespignani - 14 Boulevard - 54000 - NANCY - France


HVCV CEREVES, Monsieur Hervé Vespigniani - 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Inscription le 24 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771479 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.