Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL
Monsieur Hervé VESPIGNANI

Numéro de dépôt :
4289935
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/07/2026
CEREVES CENTRES D\'ETUDE ET DE RECHERCHE, D\'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL de Hervé VESPIGNANI

Présentation de la marque CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL

Déposée le 27 juillet 2016 par monsieur Hervé VESPIGNANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Hervé VESPIGNANI domicilié(e) 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé VESPIGNANI domicilié(e) 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France.

La marque CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREVES CENTRES D'ETUDE ET DE RECHERCHE, D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

Hervé VESPIGNANI a également déposé les autres marques suivantes : NeuroEPEE.org , NeuroEPEE , CEREVES CENTRES D'ETUDES DE RECHERCHE D'EVALUATION DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL , EPIROUTE , NeuroCAPE , R2S2 (Repos-Recupération-Sommeil-Santé)


Monsieur Hervé VESPIGNANI - 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France


Monsieur Hervé VESPIGNANI - 14 Boulevard Charles V - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 24 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771479 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.