ICE BULL
Présentation de la marque ICE BULL
Déposée le 28 février 2009 par HERVE TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE BULL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque ICE BULL est expirée depuis le 28 février 2019.
HERVE TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515953 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 15 février 2010 - Rejet partiel n°515952 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 28 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522742 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 28 avril 2010 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522743 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539387 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 11 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°539394 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Inscription le 20 juin 2013 - Renonciation totale n°604750 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20