Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE LOVE
Hervé TOCE

Numéro de dépôt :
1667969
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000
FREE LOVE de Hervé TOCE

Présentation de la marque FREE LOVE

Déposée le 10 octobre 1990 par Hervé TOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hervé TOCE, domicilié(e) 26, allée des Jonquilles, 83140 CARQUEIRANEET Brigitte LUKOVIC,410, chemin des Guérins, 83500 LA SEYNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte LUKOVIC - France.

La marque FREE LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE LOVE est expirée depuis le 10 octobre 2000.

Hervé TOCE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARENE DES DESIRS


Hervé TOCE - 26, allée des Jonquilles, 83140 CARQUEIRANEET Brigitte LUKOVIC,410, chemin des Guérins, 83500 LA SEYNE - France


Brigitte LUKOVIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Jeux de sociétés