Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECAFLEX CHAUSSURE
HERVE TEYSSEDRE

Numéro de dépôt :
3856053
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
MECAFLEX CHAUSSURE de HERVE TEYSSEDRE

Présentation de la marque MECAFLEX CHAUSSURE

Déposée le 2 septembre 2011 par HERVE TEYSSEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MECAFLEX CHAUSSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est HERVE TEYSSEDRE domicilié(e) La Romanèche 2A - CH-1163 ETOY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France.

La marque MECAFLEX CHAUSSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECAFLEX CHAUSSURE est expirée depuis le 2 septembre 2021.


HERVE TEYSSEDRE - La Romanèche 2A - CH-1163 ETOY - Suisse


SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE CEDEX - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 1 octobre 2012 - Concession de licence n°585296 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Inscription le 4 février 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°593955 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Inscription le 13 juin 2013 - Changement d'adresse n°603071 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-13

Inscription le 24 mars 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°620932 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Articles orthopédiques, orthèses, prothèses, bandages orthopédiques pour les articulations, attelles, éclisses, membres artificiels, supports pour pieds plats et pieds ballants, ressorts pour cambrure de chaussures, semelles orthopédiques, souliers orthopédiques, chaussures orthopédiques ;

Chaussures (non orthopédiques).