HERVE Sylvie, épouse MINEC MINEC Marie MINEC Clément
Numéro de dépôt :
3510160
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/06/2027
Présentation de la marque Kabelis
Déposée le 29 juin 2007 par HERVE Sylvie, MINEC Marie, MINEC Clément
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Kabelis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-31 du 3 août 2007.
Les déposants sont HERVE Sylvie, épouse MINEC domicilié(e) Trudujou - 29650 - PLOUEGAT-MOYSAN - France, MINEC Marie domicilié(e) Trudujou - 29650 - PLOUEGAT-MOYSAN - France, MINEC Clément domicilié(e) Trudujou - 29650 - PLOUEGAT-MOYSAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Kabelis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3510160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MINEC Marie - Trudujou - 29650 - PLOUEGAT-MOYSAN - France
MINEC Clément - Trudujou - 29650 - PLOUEGAT-MOYSAN - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48
Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31
Inscription le 6 avril 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°666339 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2017 n°2647595 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-28
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791377 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides, engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture, préparations pour l'amendement des sols, produits d'engluement pour l'arboriculture, mastic pour remplir les cavités des arbres [arboriculture], engrais azotés, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, cyanamide calcique [engrais], carbonyle pour la protection des plantes, compost, terre pour la culture, produits fertilisants, produits pour la conservation des fleurs, additifs chimiques aux fongicides et insecticides, hormones pour activer la maturation des fruits, produits contre la germination des légumes, cire à greffer les arbres, paillis [engrais], phosphates [engrais], préparations pour la régulation de la croissance des plantes, substrats pour la culture hors sol [agriculture], terreau, terre végétale, tourbe [engrais].
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; peintures bactéricides, produits contre la corrosion.
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, cristaux de soude pour le nettoyage, décapants, produits pour enlever la peinture.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Biocides, désherbants, produits pour la destruction des herbes, insecticides, insectifuges, produits pour la destruction des plantes, produits pour la destruction des végétaux.
Instruments agricoles à main actionnés manuellement, tondeuses à gazon [instruments à main], pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, appareils pour détruire les parasites des plantes.
Meubles, meubles de jardin, bancs, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, casiers, chaises longues, chariots [mobilier], conteneurs non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, jardinières [meubles], paillasses, paille tressée à l'exception des nattes, paravents [meubles], tréteaux [mobilier].
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes, hamacs.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Arbres [végétaux], arbustes, bulbes, gazon naturel, plants.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, conception d'aménagements paysagers, destruction des mauvaises herbes, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de pelouses, jardinage, services de jardiniers-paysagistes, services de pépiniéristes.
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