Déposée le 24 février 2003 par Hervé SINELLE-BOTINELLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TV Card » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est Hervé SINELLE-BOTINELLY domicilié(e) 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SINELLE-BOTINELLY domicilié(e) 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France.
La marque TV Card a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV Card est expirée depuis le 24 février 2013.
Hervé SINELLE-BOTINELLY - 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France
Hervé SINELLE-BOTINELLY - 2 Avenue de Villiers,75017 Paris - 75017 - France
Inscription le 1 avril 2004 - Changement d'adresse n°389852 - Publication au BOPI 2004-04-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, distributeurs automatique et mécanismes pour appareils à prepaiment, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, cartes à microprocesseurs. Gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout support de communication. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques (autre que moyens physiques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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