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Marques déposées par Hervé SINELLE BOTINELLY
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mo-net
Marque expirée - Marque en non vigueur

mo-net
Hervé SINELLE BOTINELLY

Numéro de dépôt :
3643081
Date de dépôt :
08/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2019
mo-net de Hervé SINELLE BOTINELLY

Présentation de la marque mo-net

Déposée le 8 avril 2009 par Hervé SINELLE BOTINELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mo-net »

Le déposant est Hervé SINELLE BOTINELLY domicilié(e) 2 Quai Aulagnier, Bateau la Tosca, Port Van Gogh,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SINELLE BOTINELLY domicilié(e) 2 Quai Aulagnier, Bateau la Tosca, Port Van Gogh,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mo-net est expirée depuis le 8 avril 2019.

Hervé SINELLE BOTINELLY a également déposé les autres marques suivantes : TV CARD


Hervé SINELLE BOTINELLY - 2 Quai Aulagnier, Bateau la Tosca, Port Van Gogh,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


Hervé SINELLE BOTINELLY - 2 Quai Aulagnier, Bateau la Tosca, Port Van Gogh,92600 ASNIERES SUR SEINE - 92600 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.