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Marques déposées par Hervé SESSA
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BâtiNat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BâtiNat
Hervé SESSA, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation
Laurent FISCHER, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3857001
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
BâtiNat de Hervé SESSA

Présentation de la marque BâtiNat

Déposée le 6 septembre 2011 par Hervé SESSA et Laurent FISCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BâtiNat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont Hervé SESSA, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation domicilié(e) 3 la Haute Borne - 89150 - DOLLOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Laurent FISCHER, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation domicilié(e) 171 Cours Tolstoï - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé SESSA domicilié(e) 3 la Haute Borne - 89150 - DOLLOT - France.

La marque BâtiNat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BâtiNat est expirée depuis le 6 septembre 2021.


Hervé SESSA, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation - 3 la Haute Borne - 89150 - DOLLOT - France - SIREN 5

Laurent FISCHER, Agissant pour le compte de la société “ BâtiNat ” en cours de formation - 171 Cours Tolstoï - 69100 - VILLEURBANNE - France


Hervé SESSA - 3 la Haute Borne - 89150 - DOLLOT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Gestion administrative de la construction des bâtiments ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ;

Sciage ;

Décoration intérieure.