Déposée le 16 janvier 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HERVE SCHICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Les Riches Heures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-09 du 28 février 1997.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HERVE SCHICK domicilié(e) 12 rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 234 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL HERVE SCHICK - France.
La marque Les Riches Heures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL HERVE SCHICK - 12 rue Lavoisier, 25000 BESANCON - France - SIREN 389234972
EURL HERVE SCHICK - France
Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316347 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16
Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09
Métaux précieux et leurs alliages, bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, médailles, articles en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué à savoir : boîtes, étuis et coffrets de joaillerie, poudriers. Porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates, boucles de ceinture, socles et montures. Horlogerie, montres, montres-bracelets, réveils, pendules, chronomètres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres. Stylos, crayons, stylos feutres, stylomines, stylos bille. Articles en cuir ou en imitation de cuir à savoir : étuis, coffrets, trousses, valises, sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, malles et valises.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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