Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Fotograph
Monsieur Hervé Sauvage

Numéro de dépôt :
4556196
Date de dépôt :
01/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2029
Domaine du Fotograph de Hervé Sauvage

Présentation de la marque Domaine du Fotograph

Déposée par voie électronique le 1 juin 2019 par monsieur Hervé Sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Fotograph » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur Hervé Sauvage domicilié(e) Route du Muy - 83120 - Sainte-Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Sauvage domicilié(e) Villa Louis - 83120 - Sainte-Maxime - France.

La marque Domaine du Fotograph a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Fotograph arrivera à expiration en date du 1 juin 2029.

Hervé Sauvage a également déposé les autres marques suivantes : Swimming Rosé , Wildman


Monsieur Hervé Sauvage - Route du Muy - 83120 - Sainte-Maxime - France


Monsieur Hervé Sauvage - Villa Louis - 83120 - Sainte-Maxime - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins); vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Location d'appartements; Location d'appartements, de studios et de chambres; Location d'appartements et de logements; Location d'exploitations agricoles; Location de bâtiments; Location de biens immobiliers; Location de logements; Location de logements [appartements]; Location de logements permanents; Location de maisons; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Organisation de locations de propriétés; Services de location d'appartements pour le compte de tiers [logement permanent]; Services de location d'appartements; Services de location [patrimoine immobilier uniquement] ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.