Marque expirée - Marque en non vigueur

OENOVIE L ART DE CULTIVER
HERVE SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3648503
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2019
OENOVIE L ART DE CULTIVER de HERVE SANCHEZ

Présentation de la marque OENOVIE L ART DE CULTIVER

Déposée par voie électronique le 5 mai 2009 par HERVE SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOVIE L ART DE CULTIVER »

Le déposant est HERVE SANCHEZ domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE SANCHEZ domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOVIE L ART DE CULTIVER est expirée depuis le 5 mai 2019.


HERVE SANCHEZ - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


HERVE SANCHEZ - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.