Marque expirée - Marque en non vigueur

OENOVIE “ L'ART DE CULTIVER ”
Hervé SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3604190
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
OENOVIE “ L\'ART DE CULTIVER ” de Hervé SANCHEZ

Présentation de la marque OENOVIE “ L'ART DE CULTIVER ”

Déposée le 10 octobre 2008 par Hervé SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OENOVIE “ L'ART DE CULTIVER ” »

Le déposant est Hervé SANCHEZ domicilié(e) Domaine de Naulet,33760 ARBIS - 33760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marine de BERNIS Société d'avocats ERNST & YOUNG domicilié(e) Hangar 16, Quai de bacalan,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOVIE “ L'ART DE CULTIVER ” est expirée depuis le 10 octobre 2018.

Hervé SANCHEZ a également déposé les autres marques suivantes : L AGASSIN


Hervé SANCHEZ - Domaine de Naulet,33760 ARBIS - 33760 - France


Marine de BERNIS Société d'avocats ERNST & YOUNG - Hangar 16, Quai de bacalan,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectares de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits aux essences alcooliques.