Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Spiruline de l'Iroise
M. Hervé Ruby, Agissant pour le compte de la société "Spiruline de l'Iroise" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4364821
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Spiruline de l\'Iroise de Hervé Ruby

Présentation de la marque Spiruline de l'Iroise

Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par monsieur Hervé Ruby auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Spiruline de l'Iroise »

Le déposant est monsieur Hervé Ruby domicilié(e) 18 rue de l'Archet - 74140 - Saint Cergues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé Ruby domicilié(e) 18 rue de l'Archet - 74140 - Saint Cergues - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Hervé Ruby, Agissant pour le compte de la société "Spiruline de l'Iroise" en cours de formation - 18 rue de l'Archet - 74140 - Saint Cergues - France


M. Hervé Ruby - 18 rue de l'Archet - 74140 - Saint Cergues - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741795 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.