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Marques déposées par monsieur HERVE ROUTON
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Ecloserie entrepreneuriale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecloserie entrepreneuriale
M. HERVE ROUTON

Numéro de dépôt :
3932587
Date de dépôt :
08/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/07/2022
Ecloserie entrepreneuriale de HERVE ROUTON

Présentation de la marque Ecloserie entrepreneuriale

Déposée le 8 juillet 2012 par monsieur HERVE ROUTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ecloserie entrepreneuriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur HERVE ROUTON domicilié(e) 14 impasse des CHAUX - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE ROUTON domicilié(e) 14 impasse des CHAUX - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque Ecloserie entrepreneuriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecloserie entrepreneuriale est expirée depuis le 8 juillet 2022.


M. HERVE ROUTON - 14 impasse des CHAUX - 69340 - FRANCHEVILLE - France


M. HERVE ROUTON - 14 impasse des CHAUX - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.