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Marques déposées par monsieur Hervé ROUSSEAU
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FLUTE BY BC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLUTE BY BC
M. Hervé ROUSSEAU
Mme. Béatrice COINTREAU

Numéro de dépôt :
3947610
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FLUTE BY BC de Hervé ROUSSEAU

Présentation de la marque FLUTE BY BC

Déposée le 21 septembre 2012 par monsieur Hervé ROUSSEAU et madame Béatrice COINTREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FLUTE BY BC »

Les déposants sont monsieur Hervé ROUSSEAU domicilié(e) 18 Philipse Road - 10512 - Carmel - New York State - États-Unis et madame Béatrice COINTREAU domicilié(e) 40 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice COINTREAU domicilié(e) 40 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33


M. Hervé ROUSSEAU - 18 Philipse Road - 10512 - Carmel - New York State - États-Unis

Mme. Béatrice COINTREAU - 40 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Mme. Béatrice COINTREAU - 40 avenue Sainte Foy - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636781 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.