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Marques déposées par monsieur Hervé RAYMOND
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CHATEAU LA GRAVETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVETTE
Monsieur Hervé RAYMOND

Numéro de dépôt :
1465484
Date de dépôt :
15/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVETTE

Déposée le 15 mai 1987 par monsieur Hervé RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA GRAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hervé RAYMOND domicilié(e) Civrac Médoc, 33340 LESPARRE (dossier no 2090206) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2090206) - France.

La marque CHATEAU LA GRAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA GRAVETTE est expirée depuis le 15 mai 2007.

Hervé RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : MARK DU MOOV


Monsieur Hervé RAYMOND - Civrac Médoc, 33340 LESPARRE (dossier no 2090206) - France


NOVAMARK - (dossier no 2090206) - France


Renouvellement sans limitation n°2090206 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Demande de renouvellement le 3 juillet 2007 n°2090206 - Publication au BOPI 2007-07-03

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496921 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Vins et eaux-de-vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRAVETTE liqueurs, spiritueux.