Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roue Libre
Hervé Ravera

Numéro de dépôt :
3776367
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2020
Roue Libre de Hervé Ravera

Présentation de la marque Roue Libre

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2010 par Hervé Ravera auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Roue Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est Hervé Ravera domicilié(e) 1 Laval - 69430 - Marchampt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Ravera domicilié(e) 1 Laval - 69430 - Marchampt - France.

La marque Roue Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roue Libre est expirée depuis le 21 octobre 2020.


Hervé Ravera - 1 Laval - 69430 - Marchampt - France


Hervé Ravera - 1 Laval - 69430 - Marchampt - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.