Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOG'ART
herve rabatel

Numéro de dépôt :
3817427
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
VOG\'ART de herve rabatel

Présentation de la marque VOG'ART

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par herve rabatel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOG'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est herve rabatel domicilié(e) 0 les cotes - 73290 - st jeoire prieure - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, herve rabatel domicilié(e) 10 les cotes - 73290 - st jeoire prieure - France.

La marque VOG'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOG'ART est expirée depuis le 24 mars 2021.


herve rabatel - 0 les cotes - 73290 - st jeoire prieure - France


herve rabatel - 10 les cotes - 73290 - st jeoire prieure - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.