Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA VIENT D'OUVRIR
Monsieur Hervé PROUTEAU
Monsieur Thierry PEGORIER LAND

Numéro de dépôt :
4509616
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
CA VIENT D\'OUVRIR de Hervé PROUTEAU

Présentation de la marque CA VIENT D'OUVRIR

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par monsieur Hervé PROUTEAU et monsieur Thierry PEGORIER LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA VIENT D'OUVRIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Les déposants sont monsieur Hervé PROUTEAU domicilié(e) 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France et monsieur Thierry PEGORIER LAND domicilié(e) 35 rue du Professeur Victor Pauchet - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Prouteau domicilié(e) 49 rue Spontini - 75116 - Paris - France.

La marque CA VIENT D'OUVRIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA VIENT D'OUVRIR arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

Hervé PROUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : MY HAPPY DIVORCE , MY CANNES IS MAGIC , ROBIN DES BOITES DEBOITE , BEST OF NEW , WE LOVE THE LIVE , QUASI LIVE , VACHEMENT BIEN , MY BIARRITZ IS FANTASTIC ! , LES 24 HEURES DU CROWDFUNDING , SECU FD


Monsieur Hervé PROUTEAU - 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France

Monsieur Thierry PEGORIER LAND - 35 rue du Professeur Victor Pauchet - 92420 - VAUCRESSON - France


Monsieur Hervé Prouteau - 49 rue Spontini - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.