Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGMA EEG
HERVÉ POCHAT

Numéro de dépôt :
3671366
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
SIGMA EEG de HERVÉ POCHAT

Présentation de la marque SIGMA EEG

Déposée le 19 août 2009 par la société HERVÉ POCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGMA EEG »

Le déposant est la société HERVÉ POCHAT domicilié(e) 8 boulevard OUDRY - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 154 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA EEG domicilié(e) 8 boulevard OUDRY - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGMA EEG est expirée depuis le 19 août 2019.

HERVÉ POCHAT a également déposé les autres marques suivantes : ELYOPE , AMSET MEDICAL , AMSET


HERVÉ POCHAT - 8 boulevard OUDRY - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 502154826


SIGMA EEG - 8 boulevard OUDRY - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Formation ;

Services médicaux.