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Marques déposées par monsieur Hervé Peytoureau
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Baguette PERIGORD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Baguette PERIGORD
M. Hervé Peytoureau
Minoterie Malier, SAS

Numéro de dépôt :
4205804
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Baguette PERIGORD de Hervé Peytoureau

Présentation de la marque Baguette PERIGORD

Déposée par voie électronique le 28 août 2015 par monsieur Hervé Peytoureau et la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie Malier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baguette PERIGORD »

Les déposants sont monsieur Hervé Peytoureau domicilié(e) Puychaussat - 24110 - Saint Astier - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Minoterie Malier domicilié(e) Marqueyssac - 24640 - Saint Pantaly d'Ans - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Minoterie Malier, Mme. Françoise Lesport domicilié(e) Marqueyssac - 24640 - Saint Pantaly d'Ans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Hervé Peytoureau a également déposé les autres marques suivantes : CROROC , Baguette Périgord je craque je croque , TartanpiOn


M. Hervé Peytoureau - Puychaussat - 24110 - Saint Astier - France

Minoterie Malier, SAS - Marqueyssac - 24640 - Saint Pantaly d'Ans - France - SIREN 4


Minoterie Malier, Mme. Françoise Lesport - Marqueyssac - 24640 - Saint Pantaly d'Ans - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 11 mars 2019 - Rejet total n°750979 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-11

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.