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Marques déposées par monsieur Hervé PETIT
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Qualité Sénior
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualité Sénior
M. Hervé PETIT

Numéro de dépôt :
4110642
Date de dépôt :
06/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2024
Qualité Sénior de Hervé PETIT

Présentation de la marque Qualité Sénior

Déposée par voie électronique le 6 août 2014 par monsieur Hervé PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualité Sénior » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est monsieur Hervé PETIT domicilié(e) 2 RUE DES DERVALLIERES - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé PETIT domicilié(e) 2 RUE DES DERVALLIERES - 44000 - NANTES - France.

La marque Qualité Sénior a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Sénior est expirée depuis le 6 août 2024.


M. Hervé PETIT - 2 RUE DES DERVALLIERES - 44000 - NANTES - France


M. Hervé PETIT - 2 RUE DES DERVALLIERES - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation.