Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Hervé PACAUD
/
MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM
M. Hervé PACAUD, Agissant pour le compte de la société "Maisons Modulaires Evolutives" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3904542
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/03/2022
MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM de Hervé PACAUD

Présentation de la marque MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Hervé PACAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur Hervé PACAUD domicilié(e) ZA de la Ferronnerie, 300 Rue de la Ferronnerie - 40600 - Biscarrosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé PACAUD domicilié(e) ZA de la Ferronnerie, 300 Rue de la Ferronnerie - 40600 - Biscarrosse - France.

La marque MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS MODULAIRES EVOLUTIVES EVOLUTIVES MM est expirée depuis le 13 mars 2022.

Hervé PACAUD a également déposé les autres marques suivantes : UMANIA


M. Hervé PACAUD, Agissant pour le compte de la société "Maisons Modulaires Evolutives" en cours de formation - ZA de la Ferronnerie, 300 Rue de la Ferronnerie - 40600 - Biscarrosse - France


M. Hervé PACAUD - ZA de la Ferronnerie, 300 Rue de la Ferronnerie - 40600 - Biscarrosse - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction).