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Marques déposées par HERVE NOUAILLER
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BATISOLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATISOLS
HERVE NOUAILLER

Numéro de dépôt :
3410702
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
BATISOLS de HERVE NOUAILLER

Présentation de la marque BATISOLS

Déposée le 13 février 2006 par HERVE NOUAILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATISOLS »

Le déposant est HERVE NOUAILLER domicilié(e) 10 RUE CORNEILLE,30300 VALLABREGUES - 30300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE NOUAILLER domicilié(e) 10 RUE CORNEILLE,30300 VALLABREGUES - 30300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISOLS est expirée depuis le 13 février 2016.


HERVE NOUAILLER - 10 RUE CORNEILLE,30300 VALLABREGUES - 30300 - France


HERVE NOUAILLER - 10 RUE CORNEILLE,30300 VALLABREGUES - 30300 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450310 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Produits à base de métal pour la construction (materiaux de construction métalliques).

Planchers chauffants (non métalliques) sols ciments (plaques en ciments).

Conseils et réalisation dans le domaine de la construction.