Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bâtisseurs de l'alternance
M. HERVE MORIN

Numéro de dépôt :
4318025
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026

Présentation de la marque Bâtisseurs de l'alternance

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par monsieur HERVE MORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bâtisseurs de l'alternance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur HERVE MORIN domicilié(e) 36 rue de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVE MORIN domicilié(e) 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France.

La marque Bâtisseurs de l'alternance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bâtisseurs de l'alternance arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

HERVE MORIN a également déposé les autres marques suivantes : Les Bâtisseurs de l'UDI , LA NORMANDIE CONQUERANTE ! , LIBRE , LIBRES , Les Républicains Indépendants , Les Centristes Bâtisseurs de l'alternance , LES BATISSEURS , UNION DU CENTRE INDÉPENDANT , Territoires ! , Les Jeunes Bâtisseurs


M. HERVE MORIN - 36 rue de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France


M. HERVE MORIN - 36 RUE de la Vallée Martigny - 27260 - ST SYLVESTRE DE CORMEILLES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Affiches ; albums ; livres ; prospectus ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès .