Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hervé MOREAU
M. Hervé MOREAU

Numéro de dépôt :
3881183
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Hervé MOREAU de Hervé MOREAU

Présentation de la marque Hervé MOREAU

Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur Hervé MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hervé MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Hervé MOREAU domicilié(e) 28 Avenue FOCH - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé MOREAU domicilié(e) 28 Avenue FOCH - 75116 - Paris - France.

La marque Hervé MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hervé MOREAU est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Hervé MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : RV.M , HERVE MOREAU MARIAGE


M. Hervé MOREAU - 28 Avenue FOCH - 75116 - Paris - France


M. Hervé MOREAU - 28 Avenue FOCH - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Stylisme de mode Haute couture, couture et Pret à porter, costumes. Dessinateur et conception (elaboration) de maquettes dans le domaine de la mode et du costume.