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Marques déposées par Hervé MOREAU
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Cheval Rouge
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cheval Rouge
Hervé MOREAU

Numéro de dépôt :
3491158
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
Cheval Rouge de Hervé MOREAU

Présentation de la marque Cheval Rouge

Déposée le 26 mars 2007 par Hervé MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cheval Rouge »

Le déposant est Hervé MOREAU domicilié(e) ZA la Futaie, Route de Dhuizon,41220 LA FERTE ST CYR - 41220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé MOREAU domicilié(e) ZA la Futaie, Route de Dhuizon,41220 LA FERTE ST CYR - 41220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval Rouge est expirée depuis le 26 mars 2017.


Hervé MOREAU - ZA la Futaie, Route de Dhuizon,41220 LA FERTE ST CYR - 41220 - France


Hervé MOREAU - ZA la Futaie, Route de Dhuizon,41220 LA FERTE ST CYR - 41220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

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