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Marques déposées par Herve MINGAM
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HNC solar
Marque expirée - Marque en non vigueur

HNC solar
Herve MINGAM Agissant pour le compte de la société HNC solar en cours de formation

Numéro de dépôt :
3623317
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
HNC solar de Herve MINGAM

Présentation de la marque HNC solar

Déposée le 16 janvier 2009 par Herve MINGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HNC solar »

Le déposant est Herve MINGAM Agissant pour le compte de la société HNC solar en cours de formation domicilié(e) 164 Impasse Robert Desnos,38920 CROLLES - 38920 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herve MINGAM domicilié(e) 164 Impasse Robert Desnos,38920 CROLLES - 38920 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HNC solar est expirée depuis le 16 janvier 2019.


Herve MINGAM Agissant pour le compte de la société HNC solar en cours de formation - 164 Impasse Robert Desnos,38920 CROLLES - 38920 - France


Herve MINGAM - 164 Impasse Robert Desnos,38920 CROLLES - 38920 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Production d'énergie ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.