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Marques déposées par HERVE MICHEL LOUIS MARIE
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DERVAL IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DERVAL IMMOBILIER
HERVE MICHEL LOUIS MARIE
DERVAL IMMOBILIER

Numéro de dépôt :
3350916
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
DERVAL IMMOBILIER de HERVE MICHEL LOUIS MARIE

Présentation de la marque DERVAL IMMOBILIER

Déposée le 22 mars 2005 par HERVE MICHEL LOUIS MARIE et DERVAL IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DERVAL IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont HERVE MICHEL LOUIS MARIE - France et DERVAL IMMOBILIER domicilié(e) L'ORGERAIS,44660 RUFFIGNE - 44660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE MICHEL domicilié(e) L'ORGERAIS,44660 RUFFIGNE - 44660 - France.

La marque DERVAL IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERVAL IMMOBILIER est expirée depuis le 22 mars 2015.


HERVE MICHEL LOUIS MARIE - France

DERVAL IMMOBILIER - L'ORGERAIS,44660 RUFFIGNE - 44660 - France - SIREN 8


HERVE MICHEL - L'ORGERAIS,44660 RUFFIGNE - 44660 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

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