Canton Montchanin Infos, cmi, exclusivité de la diffusion d'informations (générales, économiques, politiques, sportives, cantonales, communales) par internet et plus généralement exclusivité de la diffusion par internet de toutes ces informations pour le département de la Saône et Loire.

Hervé MICHALCZAK

Présentation de la marque Canton Montchanin Infos, cmi, exclusivité de la diffusion d'informations (générales, économiques, politiques, sportives, cantonales, communales) par internet et plus généralement exclusivité de la diffusion par internet de toutes ces informations pour le département de la Saône et Loire.

Déposée le 24 novembre 2006 par Hervé MICHALCZAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Canton Montchanin Infos, cmi, exclusivité de la diffusion d'informations (générales, économiques, politiques, sportives, cantonales, communales) par internet et plus généralement exclusivité de la diffusion par internet de toutes ces informations pour le département de la Saône et Loire. »

Le déposant est Hervé MICHALCZAK domicilié(e) “ Les Grands Champs ”,71390 MARCILLY LES BUXY - 71390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé MICHALCZAK domicilié(e) “ Les Grands Champs ”,71390 MARCILLY LES BUXY - 71390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canton Montchanin Infos, cmi, exclusivité de la diffusion d'informations (générales, économiques, politiques, sportives, cantonales, communales) par internet et plus généralement exclusivité de la diffusion par internet de toutes ces informations pour le département de la Saône et Loire. est expirée depuis le 24 novembre 2016.