Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELAN RSE
Monsieur Hervé Martin

Numéro de dépôt :
4607821
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
ELAN RSE de Hervé Martin

Présentation de la marque ELAN RSE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par monsieur Hervé Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELAN RSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Hervé Martin domicilié(e) La gallicherie - 61370 - Saint Pierre des Loges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé Martin domicilié(e) La Gallicherie - 61370 - Saint Pierre des Loges - France.

La marque ELAN RSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAN RSE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.


Monsieur Hervé Martin - La gallicherie - 61370 - Saint Pierre des Loges - France


Monsieur Hervé Martin - La Gallicherie - 61370 - Saint Pierre des Loges - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

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